Curie
Le Collège des Cardinaux, ou Sacré Collège, ou Curie, est l’organe suprême de l’Église Aristotélicienne et Romaine. Il regroupe l’ensemble des cardinaux, quelque soit leur nature ou leur charge.
La Curie prend ses décisions par consensus ou via un vote.
Les votes lancés à la Curie ont une durée normale de 5 jours.
Toutes les décisions prises à la Curie se font à la majorité absolue des suffrages exprimés. On entend par majorité absolue:
- Si le nombre total de suffrage exprimé est pair: la moitié du total des suffrages, plus 1.
- Si le nombre total de suffrage exprimé est impair: la moitié du total des suffrages arrondie au nombre directement supérieur.
- Dans tous les cas, les bulletins blancs ou les bulletins d'abstention sont déduits du nombre total des suffrages exprimés pour fixer le seuil de la majorité.
- Un bulletin blanc est un bulletin d'abstention.
Toute décision mise au vote doit comporter le choix "abstention".
Toute décision mise au vote, et statuant sur un choix différent que "pour ou contre", doit obligatoirement comporter le choix "contre toutes les propositions", en plus du choix "abstention".
Un deuxième scrutin n'est organisé que si la majorité absolue n'a pas été atteinte lors du premier. Les propositions remises au vote sont nécessairement celles pouvant obtenir une majorité absolue lors de ce second scrutin.
Un troisième scrutin n'est organisé que si la majorité absolue n'a pas été atteinte lors du deuxième. Le troisième scrutin est nécessairement le dernier. Seules les deux propositions ayant récolté le plus de voix lors du deuxième scrutin sont mises au vote.
Aucun quorum n'est requis pour les scrutins, sauf mentions contraires particulaires inscrites dans le Droit Canon, et excepté les cas suivant :
- l'élection du pape (le cas échéant) nécessite un quorum égal ou supérieur aux deux-tiers des cardinaux désignés comme électeurs lors de cette élection.
- l'élection du camerlingue
- le changement de points fondamentaux du Dogme ou du Droit Canon nécessite un quorum égal ou supérieur au tiers des cardinaux électeurs.
Les bulletins d'abstention sont comptabilisés dans le calcul du quorum.
La durée de vote peut être ramenée à 24 heures dans le cas d'une mesure urgente ou portée à 10 jours dans le cas d'une mesure importante.
Le caractère urgent ou important d'une mesure est du ressort du Camerlingue ou de l'Archidiacre de Rome.
