Primat
Le Primat est le chef de l’Église en France, il dirige l’Assemblée épiscopale de France.
Le Primat est élu par les membres de l’Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal. Il a un mandat de quatre mois.
Tout candidat à la primatie devra fournir un curriculum vitæ complet et un programme. Il devra également être membre de droit depuis plus de trois mois.
Le Primat doit nommer de un à trois vices-primats en mentionnant leur ordre de priorité. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble. Ils forment l’équipe primatiale, au sein de laquelle il peut inclure discrétionnairement d’autres membres de l’Assemblée épiscopale de France.
En cas d’absence, le Primat est suppléé par un vice-primat selon l’ordre de priorité. Le vice-primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu’au retour de celui-ci.
Les membres de l’équipe primatiale veilleront à annoncer leurs absences afin de permettre le bon fonctionnement de l’Assemblée épiscopale de France.
Le Primat dispose d’un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l’Assemblée épiscopale de France. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour être annulés par l’Assemblée épiscopale de France, la procédure d’annulation ayant un effet suspensif.
Le Primat peut être destitué par une motion de censure. Cette motion s’applique obligatoirement à l’ensemble de l’équipe primatiale. Elle se déroule selon le scrutin normal.
