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Version actuelle datée du 8 août 2022 à 11:08
Les procès se déroulent au tribunal (accessible à la sénéchaussée du village).
Lancer un procès
Tout le monde ne peut pas lancer un procès contre quelqu'un de façon directe. Trois personnes seulement le peuvent:
- L'inquisition: L'évêque Zippo est un personnage non joueur qui détecte les personnages des joueurs s'adonnant au multicompte, une fois qu'il les a repérés, il leur envoie un courrier d'avertissement; puis en cas de récidive il leur colle un procès pour le motif d'accusation suivant: sorcellerie! Fallait pas le chauffer l'Zippo...
- Le procureur: agissant pour le compte du duché, il est à même de lancer un procès contre toute personne se trouvant dans le duché
- Le maire: agissant pour le compte de la mairie, il est à même de lancer un procès contre toute personne se trouvant dans le duché
La plainte
Quiconque souhaitant lancer un procès contre une tierce personne doit déposer plainte, pou cela le plaignant doit contacter le procureur du duché ou le maire du village en lui écrivant un courrier.
Le motif d'accusation
Il existe 7 motifs pour lesquels on peut légitimement se plaindre (ils sont inscrits et détaillés dans les tables de la loi):
- Sorcellerie (désormais réservé aux administrateurs).
- Trahison
- Haute trahison
- Esclavagisme
- Trouble à l'ordre public
- Escroquerie
- Vol
Toutefois, il est possible de se plaindre pour tout autre motif, l'appréciation de la légitimité restant néanmoins du ressort du procureur ou du maire.
L'acte d'accusation
Lors de la convocation, le procureur ou maire doit rédiger l'acte d'accusation de façon très précise afin que l'accusé comprenne bien de quoi il retourne et qu'il puisse se défendre. Cet acte d'accusation est la première chose qui apparaît dans l'affaire.
La convocation au tribunal
Si le procureur ou le maire accepte la plainte, il convoque alors au tribunal l'accusé, ce dernier reçoit un courrier l'informant de l'accusation, il doit alors consulter les affaires en cours pour trouver la sienne et se défendre.
Cette mise en procès coûte 1 point d'État dans le domaine de la justice, soit à la mairie soit au duché, selon la personne qui le lance.
Le déroulement d'un procès
Un procès ne peut dépasser 15 jours au total, dans le cas contraire l'accusé est automatiquement relaxé.
La première plaidoirie de la défense
L'accusé dispose de 2 jours pour déposer sa première plaidoirie. A lui de trouver les bons mots pour convaincre le juge de son innocence.
Le réquisitoire de l'accusation
Une fois que l'accusé a fait sa première plaidoirie, le procureur ou le maire a 2 jours pour faire son réquisitoire. C'est là qu'il expose la peine qu'il souhaite que le juge rende dans son verdict.
La deuxième plaidoirie de la défense
Suite au réquisitoire, l'accusé dispose de nouveau de 2 jours pour approfondir (ou pas) sa défense.
Les témoins
L'accusation et la défense ont chacune le droit d'appeler deux témoins à la barre. Ils ont jusqu'à la fin de la deuxième plaidoirie de la défense pour le faire. Les témoins sont convoqués par un courrier et ont jusqu'à la fin de la deuxième plaidoirie de la défense pour déposer leur témoignage.
Le verdict
Une fois que l'accusé a fait sa deuxième plaidoirie, le juge dispose de 2 jours pour prononcer son verdict. Ce dernier devra être en parfait accord avec les règles d'encadrement de la Justice.
Faire appel
Si l'accusé ou le plaignant trouvent le verdict injuste, ils ont le droit de se plaindre auprès de la Cour d’appel afin que le verdict et toute l'affaire soit revus.
Historique des procès
Dans la page "Moi", si votre personnage est en procès, vous voyez toujours "Vous êtes en procès" et s'il n'a pas de procès en cours, vous voyez "Historique de vos procès". Dans ce menu, vous voyez ses procès passés et ses procès en cours, qui l'accuse, qui est le juge, qui le maître actuel du duché. Quand il n'est pas sur place, cela vous permet de savoir qui l'accuse et de contacter les autorités concernées, etc...
